Marque expirée - Marque en non vigueur
Mon Ardèche
Numéro de dépôt :
3632561
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
Présentation de la marque Mon Ardèche
Déposée le 25 février 2009 par SCA Cave St Just St Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Ardèche »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Ardèche est expirée depuis le 25 février 2019.
SCA Cave St Just St Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32